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 LE TITRE DE TRANSPORT MARITIME

         
nizar



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: 27/02/2009

: LE TITRE DE TRANSPORT MARITIME   27/2/2009, 5:04 am

Lvolution immense des changes internationaux a vu natre ce que lon appelle le commerce lectronique . Nous allons nous pencher sur la question de savoir, si les nouvelles techniques informatiques peuvent liminer le connaissement sur support papier, pour finir la cration dun connaissement lectronique .
Le connaissement maritime garantit trois fonctions principales : la preuve de contrat de transport, la preuve de la rception de la marchandise bord et le titre reprsentatif des marchandises.
La dmatrialisation du connaissement peut entraner une multitude dobstacles juridiques car, comment tablir la preuve du contrat, assurer le caractre ngociable et reprsentatif des marchandises, et permettre ainsi un bon fonctionnement des contrats de vente internationale ? En effet, peut-on remplacer la signature et le support papier par des techniques informatiques, comme la cl informatique, ou lenregistrement informatique, etc... ?
En ralit, une preuve des diffrentes lgislations admet de souligner que des critres distincts ont t tablis dans chacune des juridictions, afin de permettre lacceptation en droit dun document lectronique. Cependant, les diffrences des instruments adopts pourront poser des problmes dans le contrat international, dans la mesure o, par exemple, les diffrentes lgislations nationales nont pas la mme dfinition juridique de la notion dcrit ou bien doriginal.
Des solutions sont recherches : La CNUDCI a adopt en 1996 une Loi modle relative au commerce lectronique, qui envisage un change scuris de donnes informatises, par linstauration de cls informatiques secrtes rserves lutilisation exclusive des oprateurs concerns, permettant ainsi, dtablir la chronologie des oprations et le contenu des documents. LUnion Europenne, pour sa part, a mis en avant le projet BOLERO qui a pour but de crer un registre scuris, tenu par une autorit neutre afin de consigner les informations informatiques.
Les rflexions actuelles sur le commerce lectronique ont eu pour facteur de dclenchement principal, le considrable dveloppement des transactions commerciales via internet qui est devenu un remarquable outil marchand .il a t affirm notamment par A. BENSOUSSAN, quil ny a pas de vide juridique autour de lInternet, car sa logique devenue transactionnelle entre dans le champ dapplication de nombreux textes lgaux et rglementaires, complts par une actualit juridique et judiciaire grandissante.
La question ici est de savoir dans quelle mesure une migration de lEDI vers lInternet est envisageable aux meilleures conditions de prise en compte de particularit du connaissement. ?
    
 
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